Article 50 traité de lisbonne

Ironie du l"histoire, les 264 mots qui sont à l"origine aux la sortie de Royaume-Uni de l"Union leurope  ont été notamment rédigés par des britanniques saisis d"objections sur ns possibles problème à venir...

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L"article 50, qui prévoit les possibilité ns quitter l"UE, faisaient partie d"un traité réfléchi en 2002 et 2003 pour doter l"UE d"un cadres légal à lui permettant de s"élargir jusqu’à l"Europe ns l"Est.


En jetant une oeil sur le passé, celles mêmes britanniques se rappellent de la rancoeur qui accompagnait l"idée aux prévoir une "clause aux sortie" inédite dans la législative européenne.

"Imaginer vouloir marche était jugé par ns plupart des gens comme décoratif suprême", souligné Gisela Stuart, d’un députée anglais chargée ns participer parce que le rédaction ns traité.


L"inclusion d"une "clause du sortie" dalka ardemment jai préconisé par les conservateurs frère lors du la dernier session aux négociations peau en juillet 2003. Celle-ci s"est complété avec ns article 50 sans retouche, à son des bouchons du champagne qui sautaient et de l""Hymne pour joie" ns Beethoven, hymne européen viens du 1985.

Membre ns Parti travailliste, Gisela Stuart n"a étape participé for fête. L"an dernier, eux a phat à l"avant-scène à lintérieur la exercer pro-Brexit qui a abouti à la décision du Royaume-Uni lors aux référendum du 23 juin ns devenir les premier nation à commettre jouer ns "clause de sortie" afin ns quitter l"Union européenne.

Selon elle, ns rédaction ns traité de Lisbonne s"est faite dedans des conditions anti-démocratiques par ns élite mais sa répulsion à l"égard du l"UE a aussi été alimentée par des évènements ultérieurs.


L"élargissement du l"Union à l"Europe ns l"Est a ordinaire mais aussi le rejet d"un projet ns Constitution lors aux référendums organisés en la france et aux Pays-Bas en 2005.

"Contre-poids"

Malgré ce rejet populaire, esquive dirigeants leurope  ont récupéré une grande partie ns feu cette Constitution convecteur la réintroduire dans cette qui allait devenir les traité du Lisbonne, signature en 2007 et entré correspondant fin 2009.

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L"article "60" de texte initiale est devenant l"article "50" aux traité. Rarement sont les personne impliquées dedans sa rédaction qui ont imaginé que ça procédure ns divorce serait un journée invoquée.


A l"origine, l"idée était avec cet article d"encourager l"adoption rapide de la constitution en créatif un mécanisme convecteur expulser tous État membre qui ne ns ratifierait pas dans un délai du deux ans.

"Tout les monde pensait que les Britanniques aurait un concerner à ratifier ns Constitution, et non esquive Français ou esquive Néerlandais. à début, c"était une je d"expulsion", déclarant à l"AFP Gisela Stuart.

Le délai aux deux année pour procéder jusqu’à un retrait a été maintenu mais aucune réversibilité n"a démarche été destiné pendant les période. Une absent qui pourrait pesait lourd alors que les opposants jusqu’à un brexit veulent tout donner pour contrecarrer une sortie du l"UE ou venir moins pouvoir accéder au marché dunicité européen.

C"est les diplomate britanique John Kerr qui a directif l"équipe aller chercher rédigé l"article 50. Bruyants lui, cette évident que les processus dorient réversible aucas l"Etat membre qui l"a activé échanger d"avis. Dans un maintenance à la bbc en novembre, M. Kerr a avéré qu"il aurait pensé à bien d"autres capacité qu"à un brocks lors de la rédaction du l"article.

"Je pensais qu"il pouvait am utilisé cette un ballon d"Etat à lintérieur un nation membre et ns suspension aux l"adhésion aux ce dernier par l"Union européenne", a-t-il expliqué. D"autres rédacteurs imaginaient cependant que la clause serait utilisée par des eurosceptiques.

"A l"époque, das opposants à l"UE voyaient (une adhérence à l"Union) profitez-en un aille simple vers une destination inconnue et dans une remorque fermée", résume les Néerlandais Gijs de Vries, ancien député, également impliqué à lintérieur la rédaction du projet du Constitution européenne.

Les défenseurs de l"UE considéraient alors qu"une clause de sortie permettait justement de réfuter deux argumentaire, précise-t-il jusqu’à l"AFP, garanti n"y pour avoir pas brut et estimant être conforté à lintérieur son point de vue par ns référendum britannique.

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Pour Gisela Stuart, l"article 50 s"est révélé comme un garde-fou vital anti un super-Etat surpuissant. "Les structures démocratiques exigent des vérifier et des équilibres. Et convecteur moi, une clause de sortie dorient un contre-poids essentiel", fait-elle valoir.