CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION ET APPRENTISSAGE

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La formation en rotation permet de bénéficier une enseignement théorique suivi à lintérieur un organisme du formation complété par une mise en pratiquement professionnelle à sein de l’entreprise.

Vous lisez ce: Contrat de professionnalisation et apprentissage

Deux types aux contrat du travail encadrent la formation d’un les salaires en alternance : le contracté d’apprentissage et ns contrat aux professionnalisation.

Ils permettent jusqu’à l’entreprise ns recruter de futurs contribuant et ns favoriser de toi intégration professionnelle. Les deux contrat permettent également ns bénéficier d’un articulations d’aides et d’exonérations aux charges sociales convectif les entreprises.

Si esquive 2 contrat présentent des points partagé (salaire calculé en fonction de SMIC, alternance, aides), les choix du contrat en rotation présente différentes modalités d’application.

Les publiquement bénéficiaires des contrats en alternance

Contrat d’apprentissage et ns professionnalisation ont des objectifs aux formation orienté vers des publiquement différents : l’apprentissage, à vocation diplômante, est nommé en priorité pour formation expert des jeunesse quand les contrat ns professionnalisation objectifs à distribution des publique éloignés aux l’emploi.

Destiné à l’origine for formation aux jeunes apprentis moyennant des maîtres d’apprentissage reconnus pour leurs compétences professionnelles, le contrat d’apprentissage s’adresse en priorité du jeunes en éducation initiale maïs s’est aussi élargi à d’autres publics spécifiques. Cette a fait l’objet d’une réforme en 2019 dedans le cadre de la action “Avenir professionnel” qui l’a ouvert de candidats jusqu’à 30 ans.

Les contrats d’apprentissage sont par conséquent ouvert aux :

Candidats vieille de 16 jusquà 30 ans (29 année révolus) à la date de la prise d’effet du contratJeunes mineurs aux 15 ans d’environ dérogationSans avoué d’âge convoque les candidat reconnus handicapésSans limite d’âge pour les candidats à les création ou reprise d’une affaires assujettie jusqu’à l’obtention d’un diplôme foins titre

Anciennement « contrat de qualification » désigné à favoriser l’insertion joueurs des jeunesse sans qualification jusquà l’issue aux leur formation initiale, le contrat du professionnalisation a augmentées ces objectifs d’insertion de publics éloignés aux l’emploi.

Les contrats aux professionnalisation sont maintenant destinés à préférer l’insertion des :

Jeunes aux 16 jusquà 25 ans souhaitant obtenir une qualification professionnel pour compléter leur éducation initialeDemandeurs d’emploi vieille de 26 années et plus, inscrit à extrême EmploiBénéficiaires des minimas sociaux : composants d’activité, allocations spécifique ns solidarité, allocation adultes handicapé, contracté unique d’insertionTravailleurs handicapés titulaires aux la RQTH (Reconnaissance du la Qualité ns Travailleur Handicapé) hay bénéficiaires du l’AAH (Allocation adultes Handicapé)

Les objectifs de formation des contrats en alternance

Les deux contrats en entrelacé ne suivre pas les mêmes objectifs ns formation : le contracté d’apprentissage a travail diplômante dedans le cadre d’une formation initiale, le contrat ns professionnalisation a travail qualifiante dans le cadre aux la formation continue.

Le pointilleux d’apprentissage encadre ns formation diplômante qui permet jusquà l’apprenti d’acquérir des capacité professionnelles sanctionnées par un diplômes d’État foins un titre reconnu à Répertoire national des certifications Professionnelles (RNCP).

Le contrat de professionnalisation encadre d’un formation qualifiante lequel permet jusquà l’alternant acquérir une qualification expert reconnue confirmé soit par un diplôme ou dintituler inscrit venir RNCP, par un attestant de Qualification professionnel (CQP) foins reconnue à lintérieur les classer d’une convention routine nationale de branche. 

Organismes de formation côtoie le pointilleux d’alternance

La formation théorique aux contrat d’apprentissage orient le plus communément dispensée dedans un CFA, Centre aux Formation des Apprentis, organisme aux formation conventionné par les Région.

La formation en apprentissage peut également être suivi dans une Section d’Apprentissage (SA), nom de famille aussi conventionnée par la Région, ou matin dispensée par autre organismes accepter passé des conventions avec un CFA convectif répondre jusqu’à des avoir besoin spécifiques du formation professionnelle : Unité aux Formation moyennant l’Apprentissage (UFA), établissement sous convention du prestation ns service ou affaires habilitée à délivrer d’un formation professionnelle.

Pour les contrat de professionnalisation, l’enseignement théorique peut am assuré par les service de formation à lintérieur à l’entreprise ou un organisme du formation externe déclaré. Das textes née prévoient rien forme légitime stricte pour les organismes du formation en professionnalisation, toute personne physique ou morale pouvant charbon librement des activités de formation professionnelle continue, mais ns législateur définit cependant le statut ns ces organismes côtoie la qualité du formateur.

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La durée ns la éducation en alternance

 Le contrat d’apprentissage peut am conclu en CDD (contrat à continu Déterminée) convectif une durée du 1 à 3 âge ou signe en CDI (Contrat à période Indéterminée).

La période minimale ns la éducation en apprentissage est de 1 an à raison ns 400 heures de formation minimum. Dedans le squelette d’un CDI, ns durée de la formation ne peut être excéder 3 ans.

La durée aux formation peut être réduite jusquà 6 mois dans certains cas (pour une VAE, la préparation d’un diplôme équivalent ou inférieur, etc.) hay rallongée jusquà 4 ans pour les travailleurs handicapés et das alternants aller chercher redoublé leur année ou pente à ns examen.

Le contrat de professionnalisation peut am conclu en CDD convectif une période minimale du 6 mois hay en CDI.

La durée aux la formation orient équivalente à à moins 150 heures par an et ne peut pas porter pour moins ns 15% jusqu’à 25% ns la durée totale aux CDD. Dans alger les cas, la continu maximale de la éducation ne pouvez excéder 12 mois.

A au titre exceptionnel, la durée de formation en contrat de professionnalisation peut am porté jusquà plus ns 25% ns temps de contrat et jusqu’à 24 mois au maximum pour certains qualifications spécifique et certains publics défini par accords de branche.

Les salaire en contrat d’alternance

S’ils sont alger calculés en pourcentage du Smic, les niveaux aux salaire sont différents en contracté d’apprentissage ou de professionnalisation, en outre s’ils se rejoignent dès dans que l’alternant a plus du 25 ans.

Pour das deux contrats, le niveau ns rémunération minimale varié en fonction ns niveau de formation aux l’alternant jusquà son rejoindre en formation.

La rémunération des alternants en apprentissage und en professionnalisation

Les rémunérations convoque les 2 types aux contrat en alternance sont calculées en pourcentage aux SMIC, ou aux salaire le minimum conventionnel de branche (SMC), s’il exister et est plus favorable jusqu’à l’alternant. Les salaires perçus en pointilleux d’apprentissage commencer à ns niveau de rémunération inférieur par turlos à ceux aux contrat du professionnalisation.

Le pourcentage appliqué dans ns calcul ns « salaire apprenti » minimum en contrat d’apprentissage varie en fonction aux l’âge et du l’ancienneté aux l’apprenti à lintérieur l’entreprise. Ce taux s’étale aux 27% à 100% aux Smic (ou de revenu minimum conventionnel attacher par daccord de prise de courant s’ cest concéder favorable à l’entreprise).

En contrat ns professionnalisation, ns taux appliqué pour calculer la rémunération minimum légalement varie bruyant l’âge et ns niveau aux formation initiale ns l’alternant. Ce taux peut aller de 55% jusquà 100% ns SMIC (ou 85% ns minimum conventionnel ns branche si il est concéder favorable jusqu’à l’entreprise).

Niveaux aux salaires en pointilleux d’apprentissage :

A compter de 01 octobre 2021, le salaire le minimum d’un apprenti en contracté d’apprentissage s’élève jusqu’à :

Salaire d’un apprenti en 2021Moins aux 18 ans18 jusquà 20 ans21 à 25 ans
Base de calculMontant brutBase ns calculMontant brutBase du calculMontant brut
1ère année d’alternance27% SMIC429,16 €43% SMIC 683,47 €53% SMIC* 842,42 €
2ème années d’alternance39% SMIC 619,89 €51% SMIC 810,63 €61% SMIC* 969,58 €
3ème années d’alternance55% SMIC 874,21 €67% SMIC 1 064,94 €78% SMIC* 1 239,79 €
Salaire d’un apprenti en 202126 ans et plus
Base ns calculMontant brut
100% SMIC*1 589,47 €

Calculé en pourcentage de Smic mensuelle brut venir 01 octobre 2021 cest un 1 589,47 euros. *En pourcentage ns Smic ou du salaire minimum traditionnel (SMC) aucas existant

Niveaux ns salaires en contrat aux professionnalisation :

A compter de 01 octobre 2021, les salaire le minimum d’un entrelacé en contrat du professionnalisation s’élève jusquà :

Formation initialeMoins du 21 ansPlus de 21 ans26 année et plus
Base aux calculMontant brutBase ns calculMontant brutBase aux calculMontant brut
Diplôme inférieur à bac ou aux niveau IV55% ns SMIC 874,21 €70% aux SMIC 1 112,63 €100% de SMIC (ou 85% aux SMC)1 589,47 €
Diplôme supérieur ou égal au Bac65% de SMIC 1 033,16 €80% aux SMIC 1 271,58 €

Calculé en pourcentage de Smic mensuelle brut à 01 octobre 2021 cest 1 589,47 euros.

Charges und cotisations sociales des contrats en alternance

Depuis das réformes ns la act “Avenir professionnel”, das exonérations du cotisations sociales spécifiques à contrat d’apprentissage ont été supprimées, de même que celles portant pour l’embauche d’un candidat d’emploi de plus du 45 année en contrat du professionnalisation.

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Les deux contrats en changer bénéficient désormais ns même dispositif de abordés générale consolider des cotisations patronales portant d’environ les salaire n’excédant pas 1,6 temps le Smic.

Le contrat d’apprentissage comme toujours d’une exonération des cotisations salariales pour la part de rémunération n’excédant étape 79% ns Smic. Cette reste par autre part exonéré :