Cour D Assise De Paris

aperçus des bancs ns la salle d"audience "grand procès", à palais aux justice du l"île de la Cité, jusquà Paris, les 4 june 2021. (THOMAS SAMSON / AFP)

Quel est le appareil de sécurité mis en carré ?

La la gestion des flux aux circulation jusqu’à l"intérieur ns tribunal est l"une des problème majeures du la rechercher d"appel, dans un contexte de menace terroriste déjà élevée et qui pourrait s"amplifier en causer des audiences. étape moins ns 12portiques aux sécurité ont été installés. A l"extérieur, un super périmètre du sécurité devrait matin mis en place convoque bunkériser les palais du justice, ses différent entrées et les salle d"audience.

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Chaque jour, das accusés volonté escortés vers le des boites sécurisé par des cheminements confidentiels au sein ns tribunal. Certaines des accusés ont lété rapprochés à lintérieur des prison franciliennes le temps de procès. Leur trajets vers les palais aux justice, sous élevée protection, sont en outre gardés secrets. Antériorité l"ouverture du l"audience, nom de famille patienteront à l"écart des autre accusés rang prévenus à lintérieur l"ancien dépôt du palais, réactivé convoque l"occasion. Côté civiles et das médias aura quant à eux accède à les salle par une est différent entrée et un loger dédié.

Pendant toute les durée ns l"audience, das services du renseignement seront par autre part "très attentifs jusquà l"exacerbation des tensions venir sein aux la compagnie française, susceptibles d"engager des actions violentes", a expliqué le patron ns la DGSI, Nicolas Lerner, à la france Télévisions.

Qui préside l"audience?

Jean-Louis Péries, magistrat expérimenté de 65ans, chaise la rechercher d"assises particulièrement composée. Cet vieille juge d"instruction a beau été chargé du plusieurs dossiers fragile et médiatiques, comme le dabord procès aux l"affaire des officier de police brûlés ns Viry-Châtillon (Essonne). Pour préparer "V13", il a lété détaché viens du avril 2020.

En matière ns terrorisme, les courir d"assises ne sont pas composées du jurés mais ns magistrats professionnels. Jean-Louis Péries est par conséquent entouré de quatre assesseurs. Du côté du l"accusation, on compte trois avocats généraux aux Parquet national antiterroriste (Pnat), qui planchent viens du près du dix mois dessus le procès. Esquive deux premiers étaient de permanence ns nuit du 13novembre 2015.

Quels sont das faits jugés?

Les accusés sont renvoyés avant la rechercher d"assises spéciale convectif leur participation, jusquà des degrés divers, parce que le série d"attentats employé de bureau le soir ns 13 novembre 2015. Das faits débutent jusqu’à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), aux abords du Stade du France, pendant d"un jeu amical France-Allemagne. Entre 21h20 rang 21h53, trois nuisible actionnent deux ceinture explosive. Les bilan ns côté des victimes – une mort, victime du l"explosion – auraient pu un m beaucoup plus lourd mais les terroristes n"ont pas pu pénétrer dans l"enceinte du stade.

Au aussi moment, en plein cœur du la capitale, entré 21h24 rang 21h41, trois tireurs mitraillent das clients ns cinq terrasses ns bars rang restaurants parisiens situés dans das 10e et 11earrondissements. Leurs balle tuent 39personnes. L"un d"eux s’être fait puis exploser au restaurant les Comptoir Voltaire, blessant différent personnes. A 21h47, début l"attaque dans la salle de concerts de Bataclan, rue Voltaire. Trois autre jihadistes y massacrent méthodiquement pour kalachnikov 90spectateurs, prédécesseur d"être abattus par les police ou ns se donner exploser.

Qui sont les 20accusés?

Tous esquive membres des commandos aux 13novembre 2015 sont morts, jusquà l"exception du Salah Abdeslam. Ce Franco-Marocain aux 32ans, farci en en mars 2016 après pour avoir fui en Belgique, est ainsi le exclusivement assaillant jusqu’à comparaître. Nous ignore restes pourquoi il n"a pas employé de bureau d"attentat-suicide. Ns thèse privilégiée par l"instruction dorient que le sien gilet explosif était défectueux, cette qui l"aurait limite à renoncer jusquà se commettre exploser après avoir déposé les kamikazes aux Stade du France und garé elle Clio dans le 18earrondissement, lieu aux revendication d"une quatrième assamais par l"organisation etat islamique (EI).

A le sien côtés, 13co-accusés, parmi eux 10 à lintérieur le des boites et trois restes libres, âgé de 27 jusqu’à 40ans. Onze d"entre eux, convectif la presque Belgo-Marocains, sont suspect d"avoir joué un rôle de logisticiens ou aux convoyeurs. Leur autres, un algérien et une Pakistanais, devaient, bruyants l"accusation, faire partie des commandos.

Six accusés sont jugés par défaut et faire l"objet d"un imposer d"arrêt – cinq sont donnés convecteur morts. Sous eux, Oussama Atar, jihadiste la belgique soupçonné d"avoir coordonné les attaque depuis Raqqa, en Syrie, Obeida Aref Dibo, un cadre aux la cellule des opération extérieures du l"EI, foins encore les frères Clain, deux Toulousains auteurs du message audio de se disputer des attentats du 13-Novembre.

A l"exception du l"un d"entre eux, tous les accusés encourent entre vingtans ns réclusion et les perpétuité. Ils sont défendus par d’un trentaine d"avocats à total.

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linfographie des 20 accusés qui sont évaluer lors ns procès des attentats du 13 novembre 2015, à partir de 8 septembre 2021. (JESSICA KOMGUEN / FRANCEINFO)

Combien de abrita doivent matin entendues?

Près de 1800victimes, relatif des disparus, blessées ou rescapées, s"étaient constituées portion civiles au moment du l"ordonnance de mise en frais devant la rechercher d"assises. Démarche moins ns 800autres personne ont lété identifiées prendre plaisir victimes à lintérieur le dossier, nai pas s"être manifestées avec de ns justice. Mais on ignore combien de d"entre eux viendront définitive témoigner. Bruyant les estimations aux la cour d"appel aux Paris, elles devraient am au plié 300 à rang à ns barre. Un nombres susceptible d"évoluer tout à long ns procès, ns constitution ns partie civile étant possible jusqu"aux réquisitions de Parquet intérieur antiterroriste. Présentes foins non, sur les pages civiles sont représentées par près aux 300avocats.

Du à côté de des témoins, doivent un m entendus des enquêteurs, des spécialiser et des spécialistes de jihadisme par conséquent que des relatif des accusés – l"ex-fiancée, la joue et la sœur du Salah abdeslam – rang des terroristes décédés, précise la france Inter. Bruyant la radio, seront aussi citées profitez-en témoins des personnalités du manettes à moment des attentats, jusquà l"instar de l"ancien président francis Hollande, l"ex-ministre du l"Intérieur boy name Cazeneuve ou de nouveau le procureur de la République ns Paris aux l"époque, françois Molins. Le groupe Eagles of Death Metal, qui était d’environ la scène de Bataclan au moment ns l"attentat, n"est pas cite parmi das témoins.

Quel orient le calendrier prévisionnel?

Etabli pour plus aux huit mois, le routine prévisionnel du procès peut être subir des modifications en fonction du nombre ns parties civiles finalement entendues ou ns la instance sanitaire. Les accusés se sont je voyais proposer cette été la vaccination contre le Covid-19.

Les audiences commenceront à partir de 12h30. Les choix aux ne démarche siéger le matin a été guidé par le souci aux préserver la "capacité d"écoute und d"attention des parties", du prendre en chiffres le temps aux transport des accusés et de laisser de avocats la "possibilité d"avoir une autre travail le matin", explique-t-on parce que le Chancellerie. La cour ne siégera démarche non plus partie lundis ainsi que de 11 à 14novembre, durée des commémorations. D’un suspension est aussi destiné pendant esquive vacances ns Noël.

Après das trois premiers jours, sournois à l"appel des les pièces civiles et pour longue lecture ns rapport ns président d’environ les faits, enquêteurs et experts défileront jusqu’à la fermeture jusqu"à fin septembre. Année semaines sont alors prévues, jusqu"à fin octobre, convoque entendre das victimes. Puis la personnage des accusés deviendra examinée commencé novembre, prématuré d"aborder le définition de papier syrien des attaque et d"entendre des proches de terroristes décédés.

Après les pause du la finir d"année, le procès reprendra le 4janvier avec les interrogatoires des accusés. Elle dureront jusqu"à début avril, entrecoupés par esquive auditions des services ns renseignement et du l"antiterrorisme. Salah abweslam va-t-il répondre de questions du la cour? de son interpellation, cette resté quasi mutique, se faire contentant d"une tirade religieuse, en février 2018, lors ns son procès jusqu’à Bruxelles dans another dossier und devant esquive juges d"instruction parisiens. Das plaidoiries des avocats des parties civiles et de la la défense doivent durer concède d"un mois, du 6avril venir 23mai, auprès un réquisitoire du Pnat aux trois jours au milieu, ns 2 au 5mai. Les verdict devrait am rendu approximativement du 25mai.

Le litige est-il retransmis, et comment? ou quoi ?

Pour les compagnon qui née peuvent démarche avoir accède à la salle d"audience majeur – côtés civiles lequel ne sont pas appelées à témoigner, leurs proches, une partie des journaliste accrédités et du auditeur –, une douzaine ns salles de retransmission sont disponibles. Jusqu"à 30salles pourraient am mobilisables en cas ns pics d"affluence.

Les débats peuvent également am suivis jusqu’à distance, en cartographie différé, via ns webradio sécurisée de manière unique accessible du parties civiles et jusquà leurs avocats. Une occupation sonore sortir possible par la action du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen. Convecteur y pour avoir accès, das victimes doivent demander au greffe un codé personnel de connexion. Dans certains cas cette audiovisuelle en seul s"avère difficile, eux pourront contacter un numéro d"urgence dédié, mettre en place par l"association Paris support aux victimes, afin du bénéficier d"un subvention psychologique. Le fait d"enregistrer cette captation ou aux la infectieux à des tiers dorient punissable d"un an d"emprisonnement et aux 15000euros d"amende.

S"agissant des partie civiles étranger – concède d"une vingtaine aux nationalités sont représentées – eux n"auront impliqué à d’un traduction des débats qu"à l"audience, das jours où elles volonté présentes. Enfin, l"intégralité du procès entrera à lintérieur l"Histoire là il va devenir filmé pour les les archives nationales, bénéficie cela avait été fait convectif le procès des attaque de janvier 2015. Das images pourront am consultées une fois je connais les appel téléphonique clos.

Pouvez-vous je résumer das informations essentielles?

Le procès histoire des attaques du 13-Novembre, la concède grande public criminelle jm organisée en France, s"ouvre, quatrième 8septembre, dans la pièce "grand procès", construit pour l"occasion à sein aux palais de justice aux l"île de la Cité, à Paris. Nom de famille peut saluer jusqu"à 550personnes. Une important dispositif de confidentiel sera distribution aux alentours et venir sein du tribunal. La cour d"assises spécialement composer sera présidée par Jean-Louis Péries, soutien de quatre magistrats professionnels.

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Vingt accusés, à lintérieur six absents, seront jugés pendant près de huit mois convecteur ces attaque qui ont je faisais 131 morte et 413 blessés. Entre eux, les Franco-Marocain habitent Abdeslam, seul survivant des commandos du Stade de France, des terrasses parisien et de Bataclan. En face, près aux 1 800 partie civiles. Environ de 300 d"entre elle seulement devraient arrivées témoigner pendant cinq semaines, entre fin septembre et finir octobre. Das débats seront retransmis dans d’un douzaine du salles d"audience und via une webradio sécurisée convecteur les victimes. Elle seront également filmés pour l"Histoire. Les verdict devrait matin rendu finir mai 2022.