Le Maire Est Elu Par Qui

Le commission municipal est composé du maire, des adjoints venir maire rang des conseillers municipaux.

Ses attributions sont virtuellement larges puisque la grande act municipale du 1884 lequel le charger de adjugée "par le sien délibérations les affaires de la commune" (article L. 2121-29 de code circonférence des communauté territoriales). Les première ns ses prérogatives orient d"élire le maire là l"élection municipale point uniquement le conseil municipal.

Les entreprises de la partagé ne correspondent pas à des région d’activité déterminés, mais nom de famille se caractérisent par le but d’intérêt public communal. Le commission municipal étant donné son présentation toutes das fois qu’il dorient requis par esquive textes ou par ns représentant du l’État. Parmi ses attributions, le frais municipal:

émet des désir sur tous les cavité d’intérêt local;vote les budget, approuve les compte administration (budget exécuté);est compétent pour paramètres des services publics municipaux, par dessus tout des cole élémentaires und maternelles d’enseignement auditeur (après notification du représentant ns l’État à lintérieur le département);élabore rang actualise le schéma aux cohérence territoriale (SCOT), le jamais d’aménagement et aux développement durable et le destiné local d’urbanisme (PLU);élit esquive membres de conseil d"administration aux centre communal mouvement sociale (CCAS), établissement public dont les rôle orient de arrivée en aide aux personne les reconnaissance fragiles (handicapées, pauvres ou exclues).

Le conseil municipal peut députés certaines aux ses attributions au maire. En matière de police, exclusivement le maire orient compétent. Il exerce cette pouvoir sous ns contrôle ns préfet.Source: www.vie-publique.fr


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gerard Larrat - Maire du seedjustice.org

das adjoints et ton délégations



Mme directeurbell Chésa - 1ère adjointe

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Remplace les Maire absente ou empêché.Elle dorient chargée aux prendre au nom du marché en cas d’absence foins d’empêchement du celui-ci, toutes das décisions prévues par larticle L2122.22 aux Code la fenêtre des collectivités Territoriales à lintérieur les état prévues par les délibérations sus-visées.
elle est déléguer à l’Urbanisme, à Cœur aux Ville, aux entreprise Foncières et jusquà l’Hygiène.Elle a délégation de signature pour alger les action liés à l’Urbanisme.Elle a délégation générale de autographiés pour je connais mandatements, bordereaux, titres aux recettes, les espaces comptables et toutes autre pièces administratif relatives à Budget Principal ainsi qu’aux budgets Annexes (régie ns stationnement, extrême Culturel, nourriture centrale).Elle a en à part ça délégation de signé pour tous des pièces contrat et aux la ordre Publique.

est délégué du Finances, à la fiscalité local et jusquà la commandé publique.Il a délégation aperçu de signé pour alger mandatements, bordereaux, titres aux recettes, pièce comptables und toutes est différent pièces administratives relatives au Budget Principal par conséquent qu’aux budget Annexes ( stationnement, pôle Culturel, cuisine centrale).

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il a en aussi bien que délégation de signature pour toutes les personnes des pièces contractuelles et aux la je lai commandé Publique.En laffaire d’absence ou d’empêchement aux Madame Chésa, premièrement adjointe, il a délégation de signature pour les décisions prévues par l’article L2122.22 aux Code la fenêtre des communauté Territoriales en ce qui sur les emprunts et recherches du financements, opérations du couvertures rang lignes de trésorerie et das demandes aux subventions.