Loi Violences Faites Aux Femmes

Les action de violence jusqu’à l'encontre des femme sont réprimés accroît sévèrement en France. Ils donner lieu à aux fortes mobilisations, facilitées par das réseaux sociaux. Les parole des femme se libère peu à peu. Au-delà du la répression des violences, les politique du prévention amenant par une action contre esquive stéréotypes sur les femmes.


violences faites de femmes : aux quoi s'agit-il ?

Les la violence subies par les femmes constituent l’une des hurt des autorisation humains les concéder répandues dedans le monde.

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L"Assemblée générale ns l"Organisation des nations unies (ONU) a adopté en 1993 les Déclaration sur l’élimination ns la violence à l’égard des femmes. Elle définit ns violence jusqu’à l’égard des femme comme alger les “actes de violence dirigés contre le genre féminin, rang causant hay pouvant causer ns femmes un détriment ou des souffrances physiques, sexuelles ou psychologiques, y entendu la menace aux tels actes, la contrainte ou la privation arbitraire ns liberté, que cette soit dans la cru publique ou dedans la vie privée” (article 1er).

Ces la violence peuvent occupation des formes très diverses :

violences domestiques (coups, violences psychologiques, viol conjugal, féminicide) ;harcèlement ou agression sexuelle (viol, avances sexuelles non désirées, brimades dans la rue, cyber-harcèlement) ;mariage de bonne heure et contraint ;mutilation génitale féminine ;trafic d’êtres personnes (esclavage, en fonctionnement sexuelle).

Ces violences former la manifestation la plus sérieuse de l’inégalité homme-femme. La déclaration des nations unies les lie explicitement for domination des homme et pour subordination des femmes.


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ns prise aux conscience récent

À les suite aux la 4e Conférence mondiale d’environ les femmes qui s"est tenue jusqu’à Pékin en 1995, les France devoir fournir des statistiques précises sur les la violence faites du femmes.

En 1997, le Service des vérité des femme et ns l’égalité commandite détection nationale d’environ les la violence envers das femmes en france (Enveff). La honte sont collectées en 2000, et les résultats publié en 2003.

Il s"agit du la première sondage nationale qui porte sur des la violence sexuées, c’est-à-dire visant esquive femmes en tant suite telles. Nom de famille montre que ns phénomène atteint des femmes de alger les milieux, à lintérieur la ailé privée, dans das espaces publique comme au travail. Par ailleurs, l’image traditionnelle et trop restrictive de la femmes battue doit am sérieusement revue. Venir sein de couple et du la famille, les femmes concernées sont confrontées à ns multiples agressions lequel peuvent être physiques mais aussi verbales, psychologiques rang sexuelles.

L’enquête estime qu’environ 50 000 femmes entré 20 und 59 ans sont victimes de viol tous année. Celles viols sont principalement employé de bureau par des les proches et, dedans leur immense majorité, non déclarés for police.

Parmi celles agressions, les viol conjugal occupe une place important et méconnue : près ns la moitié des femme victimes du viol lavoir été du la part d’un conjoint. L’Enveff a ainsi mis en preuve l’ampleur ns silence und l’occultation des la violence par das femmes qui les subissent.

Cette étude a soulevé des critiques, notamment de la part de démographe hervé Le Bras et de la philosophes Élisabeth Badinter, lequel ont dénoncé un féminisme victimiste selon lequel esquive femmes seraient partout victimes ns la supremacy masculine. Néanmoins, l’étude a permis aux lever les tabou dessus les violences subies par les femmes, particulièrement à sein de couple.

La mesure aux ces violences sommet difficile. Le développement aux l’information statistique sur ce sujet la honte dans je connais les plan gouvernementaux aux lutte anti les violences faites ns femmes. Une meilleure connaissance ns phénomène et sa malfaisant publique doivent aider les femme victimes à casser le silence à lintérieur lequel les maintient la crainte du violences répétées.

En 2013 a été créer la Mission interministérielle convecteur la abri des femmes contraire les la violence et la lutte contraire la traite des êtres humains (MIPROF). D’elles est chargée ns rassembler, d"analyser et du diffuser les informations et les données relatives du violences faites ns femmes. Nom de famille publie notamment les Lettre du l’Observatoire national des violences faites du femmes.

La première sondage sur ns violence jusquà l"égard des femme dans das États membres ns l"Union européen a lété menée en 2014 auprès de 42 000 femmes. Il en compétence qu"une sur trois a subi à moins d’un forme du violence physique hay sexuelle puisque l"âge du 15 ans et qu"une femme pour deux a prêt été victime d"une ou plusieurs formes du harcèlement sexuel. Mais ns signalement de ces abuser de aux autorités reste faible.

La dernière sondage "Cadre de vie und sécurité" de l"Institut national de la statistique et des recherche économiques (INSEE) (*) révèle que, entré 2011 rang 2018, 295 000 personnes aux 18 jusquà 75 ans, parmi eux 72% aux femmes, s’être sont déclarées victimes du violences physiquement et/ou sexuelles aux la part du leur ensemble ou ex-conjoint. Celles violences conjugales non souvent suivies du plaintes, surtout lorsqu"elles oui un personnage sexuel : seules 27% des victimes les ont signalées parce que le police ou for gendarmerie.

Selon une étude de la Délégation aux victimes du ministère ns l"intérieur, das morts violentes venir sein de couple ont concerné 125 victime en 2020 (contre 173 en 2019), majoritairement des femmes (102, anti 146 en 2019). Sur celles 102 femme tuées, 34% aurait déjà cassé des violences de la part du leur partenaire (contre 41% en 2019) et 67% aurait déposé une plainte (contre 43% en 2019).

En France, 99% des femme disent oui été les victimes d"un acte ou actes sexiste en 2019. Ns HCEfh, à lintérieur son deuxième état des lieux du sexisme en France, paru en 2020, rappelle sa définition aux sexisme : il s"agit d""une idéologie qui repose dessus l"infériorité d"un sexe compare à l"autre, mais aussi un articulations de manifestations des concéder anodines en apparence (remarques, plaisanteries, etc.) aux plus graves (viols, meurtres) qui ont pour objet aux délégitimer, stigmatiser, humilier foins violenter das femmes rang entraînent convectif elles des effets en expression d"estime du soi, aux santé psychique et la physique et aux modification des comportements".

En mars 2021, ns service statistique de ministère du l"intérieur a affectation une approcher croisée sur les victimes de sexisme en la france réalisée jusquà partir des procédures enregistrées par les forces ns sécurité et l"enquête CVS en 2019. Fort la nomenclature établie pour les besoins de HCEfh, 209 000 personnes ont été enregistrées profitez-en victimes aux crimes ou délits sexistes par ns police foins la gendarmerie en 2019, dont 182 000 femme (87% des cas). Celles infractions ont été en grande partie commises à lintérieur le cadre conjugal (68%). Les abrita mises en cause première dans ces crimes ou délit à caractère sexiste sont quasi seul des homme (91%).


une réponse pénale augmenter

Pour raconter et sanctionner cette phénomène, un considérable arsenal législatif s’est bits à battre constitué et année plans interministériels du lutte contre les la violence faites de femmes ont été adoptés. Ns 5e plan, couvrant la période 2017-2019, visait en particulier à lutter contre le sexuel et la cultistes des la violence et de viol. Six nouvelles mesures ont été annoncées en septembre 2021 :

déploiement de 3 000 téléphones grave danger supplémentaires ;renforcement de recours du bracelets anti-rapprochement ;contrôle des acquisitions und détentions d"armes ;création d"un fichier des auteurs de violences conjugales ;renforcement aux la gouvernance locale aux la politique du lutte anti les violences conjugales ;renforcement ns la commander interministérielle en faveur du la protection des femmes victimes de violences.

Le site dédicacées arretonslesviolences.gouv.fr oriente vers des numéro d"appel foins la plateforme ns signalement en file des violences conjugales, sexuelles foins sexistes.

Le gouvernement a organisé, à l’automne 2019, le premier Grenelle contre les violences conjugales, sur la établissement d’un constat : en France, d’un femme meurt alger les deux jours sous esquive coups du son conjoint ou ns son ex-conjoint. Une stratégie nationale de lutte anti les violences conjugales a été annoncée à l’issue des discussions, afin de :

mieux prévenir les violences ;protéger davantage esquive victimes rang leurs enfant ;mettre en place un ordinaire et une prise en revendiqué des auteur de violences pour éviter la récidive.


L"évolution aux la législation dans la continu récente

En 1980, le viol est devenir un crime passible aux 15 jusquà 20 ans d’emprisonnement. Le viol entre conjoints est jai admis par la jurisprudence à partir ns 1990. Les violence à sein ns couple acquiert un condition particulier avec la loi du 22 juillet 1992, qui abandonner que la qualité de conjoint ou aux concubin de la victime se réconcilier une circonstance aggravante des “atteintes jusquà l’intégrité ns la personne”.

La acte du 26 peut faire 2004 relative venir divorce introduit dans le code civil un appareil permettant à la victime aux violences aux saisir le juge, antériorité même toute la demande en divorce, pour agencer la résidence séparée du couple en bénéficiant ns priorité jusquà son maintien à lintérieur le domicile conjugal.

La acte du 4 avril 2006 vise à amélioration la réponse criminel à celles violences venir sein des couples. Nom de famille généralise la circonstance aggravante résultant aux la qualité de conjoint ou de collègues de ns victime, et crée une appareil de mesure d’éloignement du loger du découper violent.

La loi du 9 juillet 2010 précise les circonstance aggravante et crée un délit du harcèlement venir sein aux couple. Elle reconnu également l’expérimentation convecteur une durée aux trois ans du bracelet électronique afin aux maintenir jusqu’à distance les ex-conjoints violents. Ce appareil ne se rapporter à que les auteur de la violence graves condamné à au moins cinq âge de prison.

En 2013 est transposée à lintérieur le carrément interne les définition juridique aux la traite des êtres humains de Conseil aux l’Europe dessus la lutte contraire la traité des êtres humains, enfant adopté le 16 mai 2005.

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La la france ratifie, le 4 juillet 2014, ns convention aux Conseil du l’Europe sur la prévention et les lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique. Premier outil européen contraignant, eux définit und érige en infractions pénales les différentes formes aux violence contraire les femmes.

La loi du 7 octobre 2016 convectif une République numérique sanctionne sévèrement ns pratique du la "vengeance pornographique" (revenge porn), consiste en à diffuser des images à personnage sexuel sans le consentement aux la personne concernée. L"auteur du cette dérogatoire encourt une peine du deux âge d’emprisonnement rang une super pouvant aille jusqu"à 60 000 euros.

La act du 27 février 2017 des plans un allongement des délais du prescription jusquà six années pour esquive délits bénéficie les violences par le conjoint, esquive agressions sexuelles autre que ns viol (attouchements, baisers forcés, etc.), le harcèlement moral, das menaces du meurtre, ns viol hay d’agression sexuelle. Esquive délais aux prescription en matière ns crime sont allongés jusquà 20 ans convectif les viols, les violences ns conjoint aller chercher entraîné une mutilation ou ns infirmité permanente, das meurtres, das enlèvements et les séquestrations.

La action du 3 août 2018 étend jusqu’à 30 ans le délai aux prescription des crimes sexuels commis sur des mineurs à partir aux la majorité ns la victime, renforcement des dispositions aux code pénal destinées à réprimer esquive infractions sexuelles pour les mineurs et crée une infraction d’outrage sexiste pour réprimer le harcèlement dit “de rue” et élargir la définition aux harcèlement en ligne.


Les outrages sexistes inscrit par das services de sécurité

Selon une étude du ministère aux l"intérieur entré la promulgation ns la loi du 3 août 2018 et les 31 décembre 2020, partie 2 600 infractions d"outrages sexistes ont été enregistrer en france par das services du sécurité, dont :

930 en 2019 ;1 400 en 2020.

Les outrages sexistes sans pour autant circonstances aggravantes représenter 64% des contraventions convoque outrage sexiste en 2019 rang 70% ns celles enregistrer en 2020.


La loi du 28 décembre 2019 fixé à 6 jours très le délai ns délivrance ns ordonnance de cacher par le juge aux entreprise familiales. Le condamné peut par conséquent mettre en place esquive mesures d’urgence sans attendre à que ns victime porte plainte. La acte prévoit même l"attribution d"une aider financière ns victimes qui souhaitent alternance de logement et agrandir le port ns bracelet électronique anti-rapprochement und les état d’attribution ns téléphone grave danger.

La act du 30 juillet 2020 transcrit dans la législation esquive travaux de Grenelle contraire les violences conjugales. Pour frimer la protection des victimes, nom de famille prévoit :

la suspensions du carrément de visite und d"hébergement ns l"enfant mineur dont abandonner le parent sauvagement ;l"inscription automatique à fichier judiciaire des auteur des infractions les plus graves ;la décharge du l"obligation nourriture pour esquive ascendants, descendants, frères et sœurs d"une personne condamnée pour violences conjugales ;la levée de secret médical quand das violences mettre en attention immédiat la brut d"une rien majeure qui se trouvé sous l"emprise de l"auteur des faits.

À les suite d"affaires pénales médiatisées dont esquive victimes étaient de petites filles, la act du 21 avril 2021 crée de nouvelles infractions sexuelles afin du protéger esquive mineurs des violences sexuelles et de l"inceste :

le crime aux viol d’environ mineur ns moins ns 15 année ;le crime de viol incestueux dessus mineur (de moins aux 18 ans) ;le délit d"agression sexuelle d’environ mineur de moins aux 15 année ;le délit d"agression sexuellement incestueuse d’environ mineur (de moins du 18 ans).

Par ailleurs, les texte complète les définition de viol en mentionnant les actes bucco-génitaux.

Toutefois, la "clause roméo et Juliette", qui préserve das relations sexuelles lorsque l"auteur et les mineur ont moins de cinq ans d"écart (par exemple relier entre un mineur aux 14 années et une jeune majeur de 18 ans) a suscité de nombreuses critiques. Celles dispositions sont accusées ns protéger das agresseurs majeurs et ns fragiliser das victimes mineures.

La action du 8 novembre 2021 reconnu la ratification du la conventions n° 190 du l"Organisation internationale du terrain (OIT) relative à l"élimination de la purp et de harcèlement à lintérieur le monde aux travail. Cette texte constitue la dabord norme international dans ce domaine. La convention permet ns prendre des la mesure visant à garanti des moyens aux recours et du réparation et rappelle que "la purp et le harcèlement fondés sur le type touchent du manière disproportionnée esquive femmes et esquive filles".


esquive réponses société apportées du femmes

À côté aux la réponse pénale aux violences faites aux femmes, des acte sont corporations afin aux repérer et prendre en charger les femme victimes du violences. Des campagnes de confiance sont fréquemment menées, et jusquà partir du mars 2007 orient institué une numéro d’appel unique destiné de victimes ou aux témoins de violences conjugales : les 3919, qui est demeure effectif.

Les “téléphones sérieuse danger”, des portables accorder d"une touche directement pour appelle-moi les secours en cas d’urgence, ont autorité plus du 400 interventions des forces aux l’ordre en 2018.

Une plateforme aux signalement en ligne, disponible 24 heures sur 24 rang 7 jours dessus 7, a même été créée convoque permettre du victimes ns dialoguer anonymement avec un flic ou un gendarme formé ns violences sexe et conjugales. Elle permet aussi de recueillir esquive signalements aux témoins.

De même, afin saluer et d’accompagner esquive femmes victimes ns violences, des structures d’hébergement sont mises en place, und la loi du 5 mars 2007 relation amoureuse au carrément au auberge opposable (dite “loi Dalo”) prévoit que esquive femmes victimes de violences font partie des publics prioritaires convoque l’attribution ns logement sociaux.

La act du 7 mars 2016 apaiser l"accès des femmes étranger victimes du violences jusqu’à un titre de séjour.

La act relative à l’égalité et for citoyenneté aux 27 janvier 2017 reconnaît également esquive femmes menacées du mariage forcé prendre plaisir prioritaires pour l’accès à un logement social. D’elles ouvre les possibilité aux les associations en faire un don des droit des femme d"exercer das droits reconnus pour partie civile des la criminalité et passe sexistes, auprès l’accord d"un ayant pleinement d’une victimes décédée.

Le HCEfh a publié ns 9 octobre 2020 un avoir peur de qui met en lumière ns parcours des femmes, de leurs enfant et aux leurs proches viens du la ouvert des vérité jusqu"à ns sortie effective et durable ns cycle des violences. Il le regret des carences und des dysfonctionnement persistants dans la garder en calculé des femmes victimes du violences conjugales et aux leurs enfants : cette y a trop ns moments à propos de quoi "elles sont laissées seules et exposées visage à un découper ou une ex-conjoint violent donc qu"elles oui osé casser le silence imposé par l"agresseur", déroulement le HCEfh.

D"autre mesure complètent ces dispositifs :


Violences conjugales und confinement

L"annonce aux premier limite lié parce que le pandémie du Covid-19, en mars 2020, a suscité l"inquiétude des les forces publics et de la compagnie civile, face à risque de recrudescence des la violence envers esquive femmes. Le autorité a amour rapidement un destinées d"urgence pour blindés les victimes du violences conjugales pendant ça période.

Le bilan comptable des violences faites aux femmes dans le confinement, paru par la MIPROF en juillet 2020, vérifié leur forte hausse entré le 16 mars et le 10 mai 2020. Le numéro d"appels à 3919 a bondi : la plateforme a reçu 44 235 appels et déclenché d’un prise en calculé pour 15 610 d"entre eux. Les appel pour la violence conjugales oui triplé par rapport à 2019 dessus la également période : ils représentaient 9% des appel en 2019, 19% à début 2020 und 25% pendant le premier confinement. Le ministère du la judiciaire a comptabilisée moins ns féminicides mais plus du tentatives de meurtre. Selon le bilan statistique de ministère du l"intérieur convecteur 2020, si les la violence intrafamiliales ont baissé (-9%) durant le second limite (du 30 octobre venir 14 décembre 2020), les violences sexe ont augmenter de 4%.

La danger sanitaire et ns confinement aurait eu un effet révélateur (et non déclencheur) des la violence conjugales, et un effet aggravant dans partie situations. 


Les la violence envers les femmes sont occasionnellement banalisées, voire encouragées par des stéréotypes. écoles a un galet à jouer pour prévenir les violences entre jeunes, lutter anti des comportement sexistes et garanti une éducation à respect afin d"éviter que ne s’ancrent jusquà l’âge adulte des comportements du domination générateurs de violences envers les femmes.

Voir plus: Le Musée Des Joyaux De La Couronne Téhéran, Joyaux De La Couronne Iranienne (Tehran)

De même, esquive médias contribuer à la éducation des expression sociales. Das chaînes de radio et de télévision besoin de remettre chaque âge au commission supérieur aux l’audiovisuel des indicateurs qualitatifs und quantitatifs pour la représentant des femmes et des hommes dedans leurs programmes.