MALADIE LONGUE DURÉE FONCTION PUBLIQUE

Le droit à congé épidémie est dévoué par état pour alger les agent public (et stagiaires). Il exister des congés maladie ns natures différentes, fort la gravité aux l’affection et/ou la longévité de l’arrêt.

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Quelles différence entre :

Congé ns maladie ordinaire,Congé ns longue maladie (CLM),Congé maladie de longue continu (CLD),Disponibilité d’office convoque raison du santé,Mi-temps thérapeutiqueJour aux carence ?

Voici les détail sur les fonctionnaires, das non-titulaires aller chercher un régime différent.


Clés de compréhension

Congé aux maladie ordinaireCongé du longue épidémie - CLMCongé aux maladie de longue dirée - CLDDisponibilité d"office pour raison de santéTraitementMi-temps thérapeutiqueTrop-perçus

Le congé maladie ordinaire (CMO)

Il s’agit des cas aux pathologies putt l’intéressé à lintérieur l’impossibilité d’exercer ses les fonctions mais n’entrant pas à lintérieur le cas du longues dopération ou ns maladie du longue durée (grippe par exemple). Le aboutissant à congé épidémie (CMO) orient uniquement conditionné par les présentation d’un annonce d’arrêt ns travail, fondé par le docteur , et conférant dans esquive 48 temps à l’autorité administration compétente.

Durée : ns congé du maladie ordinaire est limité dans sa durée : un année maximum. Passe 6 mois consécutifs d’arrêt, la prolongation ns congé épidémie ordinaire dorient soumise à l’avis de comité médical (départemental).

Rémunération : esquive règles sont différent par rapport venir privé, le traitement ns fonctionnaire est maintenu intégralement esquive trois premièrement mois (90 jours) primes et indemnités incluses. Les 9 mois suivants, l’agent amenant à mi-traitement. Au cas où les primes sont réduites ns moitié, partie indemnités peuvent am maintenues à lintérieur leur intégralité, c’est le laffaire notamment du l’indemnité du résidence und du supplément familial aux traitement (SFT) .

Le jour ns carence venir d’être réinstauré convoque la fonction publique (lire passage 4). Une appareil de mesure hors sujet convectif la CFDT !

Pour les autorisation d’absences, confiance en soi reporter à l’article ns Sgen+.

Le congé du longue infectieux (CLM).

Le fonctionnaire peut être placé en congé aux longue épidémie (CLM), si, en plus d’être dedans l’impossibilité d’exercer le sien fonctions, le sien état du santé « rend nécessaire un traitement, des soins prolongés et cadeau un caractère invalidant et aux gravité confirmée ». Esquive cas d’affection ouvrant droit au CLM sont fixés par farci ministériel. Cette s’agit d’une licence de cargaison non limitative : les comité traitement médical peut l’accorder convoque d’autres maladies.

Le fonctionnaire devoir transmettre le preuve du médecin traitant venir comité médical. Une contre-visite dorient possible, prématuré que le comité née se prononce. Sa décidé est prone d’appel avant le comité médical supérieur.

Durée : la durée aux CLM orient limitée jusqu’à 3 ans. Les congé ne se prend étape systématiquement en continu. Il peut être accordaient de méthode fractionnée, pour certaines pathologies. Dans ce cas, les 3 âge de congés pourront matin réparties sur une période ns 4 ans.

Rémunération : l’intérêt du ce modes réside dans le niveau ns rémunération ; les fonctionnaire maintenir l’intégralité du son non-ruines pendant 1 an, et entretoise à mi-traitement esquive 2 année suivantes.

Le congé épidémie longue période (CLD)

Contrairement venir cas des congés de longue épidémie (CLM), les nombre d’affections ouvrant droit au congé maladie du longue durée (CLD) est limite à année : ns tuberculose, la infectieux mentale, esquive affections cancéreuses, la poliomyélite, le carence ou défaut immunitaire grave et acquérir (SIDA). Ce congé aux longue continu fait systématiquement suite jusqu’à un congé longue épidémie : un agent qui aurait une du ces affections, aller à d’abord passer 1 an en CLM, prédécesseur de tomber sur dans le régime ns CLD. Les demande ns passage ns CLM jusqu’à CLD dorient présentée jusqu’à l’administration rang soumise jusqu’à approbation du comité traitement médical (recours d’ouvrir devant les comité médical supérieur).

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Durée : le CLD est accordé ou renouvelé par période ns 3 à 6 mois. Il peut matin utilisé ns manière continuez ou fractionnée, maïs en ne sont pas cas née peut excéder 5 année pour une maladie non-professionnelle (8 ans pour d’un maladie professionnelle). A clue que, contrairement aux autres catégories ns congés, le fonctionnaire née peut prétendre qu’à un seul CLD par frais d’affection , à cours aux sa carrière.

Rémunération : en cas aux CLD, l’agent perçoit l’intégralité du sa réparation pendant 3 ans, puis la moitié durant 2 année (sauf indemnité du résidence et allocation familial de traitement, à lintérieur il préserver l’intégralité).

Et après, quand est-ce que em pourrai combiner ?

A l’issue ns congé épidémie (CMO, CLM foins CLD), ns reprise du action est soumise jusqu’à l’approbation d’un comité d’experts. En laffaire d’avis favorable, le fonctionnaire retrouve son utilisation d’origine ; les congé maladie n’a, en principe, pas d’impact dessus sa carrière, le sien avancement et ses autorisation à ns retraite.

En laffaire d‘avis défavorable, l’agent peut être affecté sur de nouveau emploi du même grade, plus adapter à le sien état aux santé, ou, au cas où son condition ne les permet étape , reclassé dans another corps ou squelette d’emploi.

Vous pouvez également demander à passe en mi-temps thérapeutique (vous percevrez dans cette cas l’intégralité aux votre rémunération). Voir aussi d’environ Service-Public.fr.

En cas d’inaptitude constatée, et lorsqu’il a épuisé ses vérité à congés, le fonctionnaire peut être mis en disponibilité d’office convectif raison de santé : d’un position à lintérieur laquelle il n’exerce concéder son activité et n’est ainsi plus rémunéré. Il peut toutefois détecter des indemnités journalières, versées dans das mêmes état que celles du la sécurité sociale. Cette mise en disponibilité solide 1 an et peut être renouvelée à de toi reprises. A l’issue, l’agent dorient soumis à avis médical, afin d’établir son compétence à combiner son poste.

A l’issue ns la endroit en disponibilité, le 3 options sont possible : s’il orient reconnu approprié physiquement, il devra être réintégré dans un emploi dong à son grade. S’ sest jugé inapte, il sera mis parce que le retraite d’office ou rejeter . En laffaire d’inaptitude partielle, une adaptation ou un reclassement doivent am recherchés.

Pour les jour aux carence

Depuis le 1er jan 2012 ns délai du carence d’une datent a lété instauré en cas de congé épidémie ordinaire convectif maladie ne sont pas professionnelle. Concrètement, le premier jour d’arrêt maladie n’est concéder rémunéré, les versement du traitement née reprend qu’à compter aux deuxième jour.

Son abrogation avait été décidée par le authority Hollande mais il vient d’être réinstauré par celui du Macron jusquà partir du 1er jan 2018.

Dans ns pratique

De nombreux collègue en CLM foins en CLD causer des pas longues rang difficiles, ns manque aux postes adaptés…

Dans notre académie l’effectif arme à feu des revendeur agréé relevant aux la médecine ns prévention est ns 45715 (chiffre 2011/2012). Ns nombre aux médecins de prévention est de 4 correspondant à 3,3 équivalent temps saturé (toujours convoque 2011/2012). Cette même année sest dépréciation dans constat d’activité comparativement à les médecine de prévention dans das observations concernant les liaisons avec les comités médicaux : …« ns retard du traitement des situations par les comités médicaux, leur refus du prise en compte aux la régner particulière concernant les dappareils propres aux personnels prof génèrent une précarité administratif et financière contraire à ns sérénité nécessaire pour se soigner… ».

Le seedjustice.org dénonce ça situation et avoir besoin l’instauration d’une vraie médecine du mouvement dans l’Education Nationale. Il soutient et assister les personnels affecté dans leurs démarches avec l’administration.

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N’hésitez-pas jusqu’à nous contacter au cas où vous êtes dans cette cas.

Sylvie Délia membre du CHSCT 05 et 1er faire : sdelia