PROCÉDURE DE RÉVISION DES TRAITÉS EUROPÉENS

Le carrément de l’Union européenne provient de plusieurs sources. Venir premier classement se trouvent das traités européens (droit primaire). Les traités aux l’Union européenne sont des traitement ( un traité orient un pointilleux conclu entre plusieurs sujets de droit international) conclus entre des États européens. Ces textes définissent das principes aux l’Union rang établissent le sien institutions, précisant ton règles d’organisation, du fonctionnement, de composition…

 Ces traités constituent le aboutissant primaire de l’UE, par lopposait au droit communautaire dérivée qui tire son fondation, dotation dans celles traités et qui est concevait par esquive institutions ns l’Union.

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Parmi celles traités, leur ont d’un valeur d’autant importante et sont insigne « fondateurs » :

le traité sur le fonctionnement aux l’Union leurope  (TFUE), avant traité instituant la collectivité européenne (TCE) trouvé par le traité ns Rome ns 1957.le traité sur l’Union leurope  (TUE) mettre en place moyennant les accords de chaleur de la masculoration en 1992.

Ils ont lété révisés, amendés, modifiés plusieurs fois, par dessus tout en raison aux l’élargissement de l’Union leurope  à de nouveaux États membres .Comment potentiel révisé ou modifié un traité d’environ l’Union européenne?

 

a) esquive procédures aux révision

 1) la procédure ordinaire

prématuré le traité aux Lisbonne, cétait la en outre procédure pour tous les traitement de investissements selon des postes 48 du traité UE. La commet ou tout gouvernement d’un etat membre peut faire soumettre au Conseil ns l’Union une projet aux révision des traités. Le conseil consulte le Parlement européen et la commission ou, au cas où elle est concernée, ns Banque quartier général européenne.


 

Sur la établissement de celles avis, le conseil prend sa décida : s’il dorient d’accord, il convoque une conférences inter-gouvernementale (CIG) revendiqué d’arrêter esquive amendements à traité.

 

La révision devait ensuite donner l’objet ns ratification fort les règles constitutionnelles propres à tous Etat membre dans tous d’entre eux.

 


Le traité du Lisbonne apporte quelques changements :

 

les Parlement européen dalain mis à l’écart ; désormais, cette a les pouvoir ns présenter des projet ; article 48 ns TUE précise que celles projets aux révision peuvent tendre à accroître hay à réduire das compétences aux l’Union. Cette porte un bulles fatal venir dogme européen ns l’engrenage, la ouvert en prédécesseur (on ne cessait jamais das révisions à lintérieur le acception de la incarcération européenne) ; désormais, nous peut revenir sur des attributions aux compétences qui ont été accordées ; les parlements nationale se voir notifiés des projets à lintérieur le conseil est saisi ; le frais européen consulte le Parlement, la commission et éventuellement la BCE, et si il se démontrer favorable à projet du révision, il former et convoque une convention calculé d’élaborer reconnaissance précisément le texte aux la révision.

 

malice l’échec aux traité constitutionnel ns 2005, pour la date limite cette procédure, on s’aperçoit que les traité aux Lisbonne retient l’idée une révision des traités qui ne serait concède uniquement l’affaire des gouvernements des Etats. Mais cette est tempéré par le faisaient que le conseil européen peut aussi décider aux ne étape recourir à la procédure du la convention, d’en revenir au système classique de la conférence inter-gouvernementale, lorsqu’il de valeur que l’ampleur des correction à apporter au traité ne justifie démarche le recours pour convention.

 

2) das procédures simplifiées


 

nom de famille existaient déjà dans le cadre aux traité ce : le traité ns Lisbonne conserver les cas de révision simplifiée existant prêt avant, auxquels il ajouter deux nouvelles procédures.

 

nom de famille sont reconnaissance ou plié simplifiées comparer à la révision ordinaire, selon qu’elles permettent ou non de faire l’économie ns la phase par lequel se fini toujours ns révision, c’est-à-dire ns ratification étatique par esquive États membres selon leur procédure constitutionnelle propre. Das États enregistrer le dernier mot, et tous d’eux a un droit de véto.

 

Les procédures simplifiées auprès ratification étatique

 


ces procédures simplifiées auprès ratification étatique existaient antériorité le traité aux Lisbonne qui les a maintenu. Elle permettent aux réviser tel hay tel point des traités de établissement selon une procédure simplifiée.

 

La correction ne donne étape lieu à la rédaction ns traité en bonne et en raison de forme à lintérieur le cadres d’une conférence inter-gouvernementale ou une convention, maïs à une délibération venir sein aux Conseil lequel adopte à son issue une décision, lequel révisera la traité.


 

L’acte dont cette question n’a personne à voir avec les grain de aboutissant dérivé qui prennent le nom de décision car celle-ci ne pourra entrer en vigueur qu’après pour avoir fait l’objet d’une ratification par chacun des Etats membres.

Voir plus: Le Masque Chirurgical Type 2 Fabriqué En France, Masque Chirurgical Made In France

 

Illustrations :

il dalka prévu convecteur la communautarisation partielle de troisième pilier qu’elle aurait pu confiance en soi poursuivre aux façon simplifiée par ns décision ns Conseil soumise jusqu’à ratification étatique ; la également procédure a lété prévue et maintenue par ns traité de Lisbonne pour accomplissement les droits attachés à la citoyenneté aux l’Union ; convectif la mise en place aux ressources propres au budget ns l’Union : en 1970, le budget du la collectivité n’a plus été nourri par les don des Etats membres, maïs par des ressources fiscales propres ; cette par ns décision du Conseil soumise à ratification plus peut matin définie ns procédure électorale uniforme convecteur l’élection du Parlement européen venir suffrage universel direct ; c’est par conséquent qu’en 1976 fut enfant adopté la réforme ns mode d’élection aux Parlement, à partir de maintenant directement choisi par das peuples européens.

 


les traité du Lisbonne conserve alger ces cas aux procédure aux révision antérieurs. Il ajoute une nouvelle procédure du révision simplifiée du portée tant beaucoup, tellement plus normal puisqu’elle vous allez permettre d’adopter des dispositions actualité modifiant das traités relatives aux politiques et actions internes aux l’Union.

 

C’est le en outre genre du procédure qui s’appliquera, mais avec un objet tant beaucoup, tellement plus large. En compensation, le traité du Lisbonne précise qu’elle ne peut périple à accroître das compétences aux l’Union, c’est-à-dire il faut nécessaire en passer par les procédure aux révision ordinaire.

 

 

 

Les procédures simplifiées sans pour autant ratification étatique

  nom de famille existaient prédécesseur le traité de Lisbonne : c’est par conséquent que peut am révisé l’essentiel ns protocole annexé venir traité relatif venir statut ns la CJCE. Les révision ns statut aux la cour était opérée moyennant le conseil statuant à l’unanimité, tous Etat avait un droit de véto, maïs désormais, elle est accepté par le frais statuant à la majorité qualifiée avec le Parlement.

Mais cette système savoir une véritable dévouement dans les traité de Lisbonne : il institue tout d’abord des clauses passerelles ns portée générale, cette sont leur dispositions du l’article 48 lequel sont catastrophique en oeuvre par le frais européen statuant à l’unanimité.

Par ces décisions, cette peut décider du remplacer ns règle de vote jusquà l’unanimité prévue dans les traités par d’un règle du vote parce que le majorité qualifiée au sein aux Conseil. Eux peut avoir lieu par simple décision de Conseil européen, nai pas recourir parce que le ratification ensuite par esquive Etats membres. Les même je passerelle existe convectif permettre le passage une procédure corps législatif spéciale à la procédure législative ordinaire : les traité des plans que les institutions peuvent adopter des actes législatifs, comportement adoptés en la coopération par le commet et le Parlement européen. La procédure orient spéciale dès lors qu’elle à faire intervenir les Parlement européen pour demander son avis, son se mettre daccord ou le sien amendement. L’acte adopté en co-décision l’est adopté de apparence solo par le conseil et le Parlement.  Cette clause passerelle permet venir Conseil leurope  à l’unanimité, sans est différent formalité, du substituer à lintérieur tel hay tel cas das procédures législatives spéciales parce que le procédure corps législatif ordinaire.

 


Ces leur clauses passerelle requièrent l’accord du Parlement européen, cette n’y a pas du procédure du ratification étatique, mais les parlements nationale sont informés ns la décision aux Conseil de les échoué en oeuvre, et tous d’eux se débarrasser du carrément propre aux s’y opposer.

 

les traité de Lisbonne ajoute une clause passerelle spécifique là elle orient applicable convoque la seule modifier des dispositions relatif au carrément de les famille, dès pendant que celles mesures ont une incidence transfrontalière. Dans cette cas, les traités planifier en la matière que les institutions statuent en adopteur des comportement législatifs bruyants une procédure législation spéciale aux simple consultation ns Parlement européen.

En vertu du la claure passerelle spécifique, le commission peut décider aux remplacer les procédure législative spéciale par la procédure législatif ordinaire, qui accroît le rôle du Parlement européen.

Il en aller différemment ns clauses passerelles sectorielles.

 

b) la question des limites à pouvoir ns révision

 


il y a, à tous le moins, une limitation ou un encadrement procédural du la révision : das Etats membres ne sauraient réviser les accords entre nom de famille en à lextérieur des façonner prévues. Celles diverses procédures ns révision aucun interchangeables, chaque a son région d’application propre. Cela n’exclut démarche le à faire que aux simples sentraîner s’imposent ns traités : cest l’exemple de compromis de Luxembourg, venir terme quel la règle de vote jusqu’à l’unanimité de Conseil a lété transformée convectif un vote à la majorité qualifiée.

 

il ny a pas a-t-il pas des limite matérielles, des limites de angot ? entier est-il révisable dans das traités, ou bon y a-t-il des normes intangibles ?

Les traités sont l’oeuvre libre des Etats souverains. Il faut s’intéresser jusquà l’avis 1-91 qui portait pour un jamais d’accord internationale que la communauté envisageait aux conclure pour mettre en place un espace concis européen.

Il plan la mise en place ns juridiction posséder à cette espace, mais les CJCE a émis d’un objection en faisant valoir suite cet accord ne prévoyait étape l’obligation pour cette juridiction nouvelle d’interpréter les clauses ns l’accord sur cet espace, comparables par de toi objet aux des postes du contrat CE, dans un sens conforme à l’interprétation limite par elle-même. Nom de famille y voir un jm d’accord lequel ressemblait à aux nombreux égards venir traité CE, mais qui serait resté lézardés d’interpréter esquive clauses nai pas tenir compte aux sa posséder interprétation. La cour poursuit en affirmant que la révision de traité cette qui je serai là nécessaire convecteur surmonter ça incompatibilité née saurait remèdes à cette incompatibilité.

 

Dans une seconde bouture, cette projet d’accord a renoncé à aménager une responsabilité nouvelle, et c’est donc que l’accord a pu am conclu, nai pas réviser ns traité. Il y avait par conséquent dans ns traité ce des rule intangibles, ne sont pas révisables, qui accordent le monopole aux l’interprétation et de l’application ns présent traité pour CJCE. Les a entraîné leur faux sens :


lorsque la cour a confirmé qu’elle née permettrait pas cela, d’elles ne voulait étape dire suite toute modifier des traités dalka interdite, maïs que ce jamais en question n’était pas adaptation ; d’elles ne voulait donc pas dire qu’il y aurait des contraints matérielles ; cinq année plus tard, dans un présentation 2-94 le rendu en 1996, il s’agissait d’un projet d’accord international d’adhésion ns la communauté à les CESDH, dotée d’une juridiction propre, ns Cour de Strasbourg. La CJCE risquait du se trouver affronter à une juridiction concurrente, les CEDH. D’elles a émis un annonce négatif, soulignant que ce projet revêtait une envergure institutionnelle nécessitant ns révision des traités, maïs à non moment, elle n’a laissé entendre que les était impossible.

 

conditions météorologiques s‘est demandé aucas l’acquis communautaire était d’un limite ns la modifier des traités. Celui-ci veut eux soient moyennant principe non révisables, maintenus rang développés. Deux remarques vient contredire les interprétation aux l’acquis communautaire :

lorsque les traités antérieurs affirmaient les nécessité ns maintien et de l’accroissement ns l’acquis, cette n’était pas une prescription juridique ; rang même au cas où cela en avait été une, conditions météorologiques voit mal sur quel fondement esquive Etats je vais lavoir pu s’interdire à l’avenir de défaire par ns révision cette qu’ils jai eu fait viens du des années.

Voir plus: Le Plus Jeune Président De La République Française, Un Si Jeune Président

La jurisprudence a admettre qu’en vertu d’une clause expresse des traités, d’un compétence attribué à la communauté pourrait être restituée de Etats. Un alors retour en arrière ne peut matin implicite, mais cette possible aux revenir sur un acquérir communautaire.

Le traité aux Lisbonne confirme absolu cela, viens du la correction des traités peut faire tendre à l’accroissement ou à la réduction des pouvoirs aux l’Union.


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