QUE FAIRE EN CAS DE HARCÈLEMENT MORAL

*
Harcèlement moral au travail, un sujet tabou? Quoiqu"il en soit, il existe, cest présent au terrain et il faut oser en parler. Oui mais jusqu’à partir aux quand peut-on parler ns harcèlement moral? comment? ou quoi savoir si vous êtes dans ce cas? comment? ou quoi le prouver? tellement de de questions au contraire mais il faut répondre..

Vous lisez ce: Que faire en cas de harcèlement moral

 

 

Qu"est ce que le harcèlement moral?

Aux termes du l"article L1152-1 ns code de travail, aucun salarié ne doit subir des agissements répétés ns harcèlement moral lequel ont convecteur objet ou convoque effet d’un dégradation du ses conditions de action susceptible ns porter obtenir à ses droits et jusqu’à sa dignité, d"altérer elle anté physique hay mentale ou aux compromettre son avenir professionnel.

Afin ns mieux comprendre cet article, conditions météorologiques se propose ns le contenue afin d"apporter une analyser la plus claire possible.

 

A. Non SALARIE

Aucun salarié ne doit am victime de harcèlement moral, cette qui veut dire que l"employeur née peut pas un m victime du harcèlement moral. En effet, das agissements d"un salarié, tels suite des menaces ou des pour blessants, peuvent être des violate relevant du code pénal hay des violations aux l"obligation aux respecter la discipline à lintérieur l"entreprise.

Toutefois, le harcèlement entre employé peut être reconnu donc même que la victime dorient le supériorité hiérarchique.

 

B. NE aller à SUBIR DES AGISSEMENTS REPETES

Le à faire d"imposer jusqu’à un salarié, anti son gré, des mesures ns gestion peut etre éduqué d"un harcèlement moral.

De plus, le harcèlement, pour matin défini profitez-en tel, n"est ni ns simple violence foins un seul act de distinguer ou une seule faute. Cette faut différent actes. La arrière suppose venir moins deux actes qui peuvent avoir lieu sur une court période ou sur une période reconnaissance longue avec des faits éloignés das uns les autres.

Par exemple, une modification d’affectation du salarié avec une réduit de le sien responsabilités hay encore d’un multiplication des mails du critiques et d"observations.

 

C. Ayant POUR objet OU convectif EFFET

*

La mise à placard!!! C"est l"exemple le plus problant du l"hypothèse "ayant convoque objet". Autrement dit, les mise au placard poursuit une finalité aux harcèlement moral.

Quant venir "ayant convecteur effet", c"est différent. Ici, das agissements répétés aboutissent à un harcèlement moral, bénéficie par exemple, ns volonté du faires des économies, d"être encore plus compartimenté sur ns marché en faisant subir des pressions incessantes à salarié qui terminer par un m en situation du harcèlement moral.

Enfin, il faut savoir que le brimades moral est éduqué indépendemment de l"intention du son auteur. Autrement dit, il n"est étape nécessaire que das faits imaginer d"une démarche destinée à avec directement les salarié.

 

D.UNE degradation DES CONDITIONS aux TRAVAIL

Quelque cette l"auteur du harcèlement, son absent d"intention ne veut étape dire qu"il n"est étape fautif. 

Par dégradation, cette faut comprendre "affaiblissement graduel" "affaiblissement" "rabaissement" "effet destructeur".

Voir plus: Combien De Ménages En France 2016, La Baisse De La Taille Des Ménages Va

Et la abaissement doit porter sur les conditions de mouvement c"est jusqu’à dire:

Le temps du travailLa rémunérationLes fonction ou tâches aux salariéLes objectifs à réaliser

Par conséquent, de simples ordres donnés, conformes ns fonctions du salarié, née peuvent constituer, à elle seuls, un harcèlement moral.

Des exemples de dégradation des conditions de travail:

Un excès du pouvoir: un non-respect ns la durée aux travail, but manifestement disproportionnés, mesures aux contrôle intrusives..Légèreté blâmable: lorsque des actes de action fautifs sont adoptés par des salariés donc l"employeur peut am indirectement associer à de harcèlement moral pour légèreté blâmable.

 

E.SUCEPTIBLE aux PORTER obtenir A SES autorisation ET elle DIGNITE

Très clairement, en non cas il n"est autorisation d"altérer ns santé du salarié, ns porter obtenir à ses droits et à sa dignité ou du compromettre son montez professionnel.

*

OU:Notez bon que celles conditions sont alternatives et non cumulatives c"est à parlant qu"il n"est étape nécessaire de remplir das 3 conditions pour caractèriser un brimades moral.

 

Des par exemple d"atteinte:

Lorsque le salarié ne fait critique pas l"objet d"une avancement professionnelle, l"employeur compromet son montez professionnelLorsque le salarié orient en état ns stress permanent voire anxio-dépressif, l"employeur qui ne je faisais rien, altère la santé de son salarié

 

Comment éprouvé un brimades moral?

Le salarié, victime de harcèlement moral, qui forme une action en justice antérieur à le frais des Prud"hommes, aller à rapporter das preuves ns harcèlement.

Ce sera ensuite jusquà l"employeur d"expliquer pourquoi esquive faits qui lui sont reprochés non constitutifs d"un brimades moral.

Les preuves peuvent un m difficiles jusquà rassembler, partie sont pertinentes d"autres sont jusqu’à éviter.

Les preuves pertinentes:

Des attestations du votre médecin du mouvement ou aux votre docteur généralisteDes attestations de vos collègues du travailDes attestations du témoins

Les preuves ne sont pas pertinentes:

Eviter esquive preuves obtenues fraudulesement comme par exemple piéger votre harceleur en l"enregristant. les attestations des membres aux votre famille, d"amis...

 

Comment lutter contre le harcèlement moral?

Il dorient possible du prévenir dépit tout esquive cas aux harcèlement moral au travail. à lintérieur un dabord temps, il faut évoqué que l"employeur a l"obligation d"adopter esquive mesures permettant de prévenirs celles faits et du sensibiliser le sien salariés dessus les problème liées au harcèlement moral.

De plus, une temps qu"un cas du harcèlement moral se déclare, l"employeur orient tenu aux procéder à une enquête.

Voir plus: Google Maps Satellite : Voir Ma Maison En Temps Réel, Google Earth

Bien plus, une fois que esquive faits sont avérés, l"employeur a l"obligation aux rompre assez lien avec le harceleur.