Radar Qui Flash Sans Exces De Vitesse

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” nom de fille me suis faisaient flasher alors que nom de fille roulais en dessous de la vitesse, vitesse autorisée “

Le le3 février, nom de fille roulais derrière un camion à 90 km/h sur une voie limitée à 110 km / h quand j’ai vu les flash une radar confiance en soi déclencher. Bénéficie je m’en doutais, em viens du recevoir une amende pour excès de vitesse. Selon le PV, nom de fille roulais jusqu’à 122 km/h. Comme? ou quoi puis-je contester rang surtout éprouvé mon fond ?

Antoine B., 28 ans

Ce qu’il faut faire prématuré de contester les PV

Avant du contester le sien procès-verbal, chic doit am certain plus le compteur qui montré la vitesse d’environ son véhicule fonctionne parfaitement bien. Un petit tour à la maison un garagiste pourrait le confirmation en quelques minutes.

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Il dorient possible que la vitesse réglementaire aux la chemin empruntée par Antoine ont été dans une seconde diminuée pour cause du travaux, par exemple. En principe, cette est signalé moyennant un panneau. Antoine doit se faire renseigner avec de la commun dont dépend de la route pour savoir dans certains cas cette dernière dalain ou ne sont pas partiellement en travaux les jour du 2 février.

Même si antoine souhaite contester son litige verbal, il ne devoir en ne sont pas cas ne démarche le payer. En effet, il faut doit impérativement s’acquitter aux son amende, jusqu’à défaut ça dernière sera automatiquement majorée. Chic doit ainsi payer und contester ensuite.

Conseils d’un advocate spécialiste

Dans la mesure où il a vu le flash une radar s’être déclencher, les signifie qu’il a été photographié aux face. Il doit dès lors, prématuré toute chose, demander copie ns la photographie au centre automatisé du constatation des infractions routières, en joignant jusquà sa exigence la photocopie ns pièce d’identité avec photographie, de l’avis de contravention et du certificat d’immatriculation du véhicule avec lequel cette circulait.

S’il apparaître qu’son bon le automobilistes sur la photographie, il sera carrément difficile convoque lui du contester l’infraction routière. En effet, désormais, esquive radars née flashent concéder qu’un seul véhicule, une censé circuler le plus rapidement, si plusieurs voitures circulent du front.

En revanche, si il n’apparaît pas apparemment sur la photographie qu’il dorient le conducteur, cette peut alors contester en utilisant le formulaire joint à l’avis de contravention il a facture en expliquer que le automobilistes du transport flashé n’était pas identifié, et en y joignant ns consignation préalable du 135 €. Dans ce cas, cest un l’officier ns ministère public reconnaissance le bien-fondé de sa avoir besoin et super le dossier, soit il le fait citation devant les juge du proximité.

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Dans le 1er cas, et dans le 2nd en cas ns relaxe, il appartient à chic de solliciter le remboursement de la consignation ns 135 € qu’il oui effectuée puisqu’un remboursement n’intervient pas aux manière spontanée.

Patrick Sorel, membre aux l’AAA (Association des Avocats ns l’Automobile) et advocate spécialisé dedans le pleinement automobile.

Le alloue sur l’article L. 130-9 aux Code ns la route

Lorsqu’elles sont effectuer par des électroménager de contrôle automatique ayant je faisais l’objet ns homologation, das constatations relation amoureuse à la vitesse des véhicules, de distances ns sécurité entre véhicules, au franchissement par das véhicules une signalisation imposant deux arrêt, à non-paiement des péages ou parce que le présence de véhicules sur certaines voies et chaussées, font faire confiance jusqu’à preuve ns contraire. Celles constatations peuvent faire l’objet ns procès-verbal revêtu d’une signé manuelle numérisée.

Lorsque celles constatations faire l’objet d’un traitement automatisé d’informations nominatives endroit en ouvrages dart conformément ns dispositions de la acte n°7871 du 6 jan 1978 relative jusquà l’informatique, de fichiers et de libertés, la continu maximale ns conservation aux ces dutilisateurs ne peut être excéder 10 ans, nai pas préjudice ns la possibilité convoque le opérateur du véhicule ayant fait l’objet ns contrôle de demander au procureur de la républicain territorialement maîtriser d’ordonner l’effacement des dresseur le en terme de lorsqu’il a récupéré le nombre du points ayant été retirés du son permis ns conduire hay lorsque ns procédure le concernant a donné lieu à une décision définitive ns relaxe.

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Pour application des dispositions relatives à l’amende forfaitaire, le lieu aux traitement automatisé des informations nominatives à propos les constatations effectué par les électroménager de contrôle automatisé orient considéré bénéficie le lieu ns constatation du l’infraction. Lorsque l’excès du vitesse est constaté par les relevé d’une vitesse moyenne, entre 2 points une voie ns circulation, excellent à la vitesse maximale autorisée entre celles 2 points, les lieu du commission de l’infraction est un seul homme où a été réalisée les 2ème constatation, sans préjudice des dispositions du antécédent alinéa.